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Marques déposées par PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL
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MASTER CONSEILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASTER CONSEILS
PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL -
NERI GERARD

Numéro de dépôt :
3142846
Date de dépôt :
22/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
22/01/2012
MASTER CONSEILS de PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL

Présentation de la marque MASTER CONSEILS

Déposée le 22 janvier 2002 par PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL et NERI GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « MASTER CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Les déposants sont PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL - domicilié(e) 34 rue de Marseille,69007 LYON - 69007 - France et NERI GERARD, domicilié(e) La Commanderie,38690 BURCIN - 38690 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL domicilié(e) 34 rue de Marseille,69007 LYON - 69007 - France.

La marque MASTER CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASTER CONSEILS est expirée depuis le 22 janvier 2012.

PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes : mastering , MASTER MANAGEMENT , DEMARCHE MASTER , SYSTEME MASTER


PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL - - 34 rue de Marseille,69007 LYON - 69007 - France

NERI GERARD - La Commanderie,38690 BURCIN - 38690 - France


PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL - 34 rue de Marseille,69007 LYON - 69007 - France


Inscription le 9 décembre 2003 - Concession de licence n°382997 - Publication au BOPI 2003-12-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

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